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Marques déposées par JEAN-MARC PHELIPPEAU
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JEAN-MARC PHELIPPEAU
ANNE-MARIE NIVOL

Numéro de dépôt :
3866343
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/10/2021
Marque en couleurs, figurative de JEAN-MARC PHELIPPEAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 octobre 2011 par JEAN-MARC PHELIPPEAU et ANNE-MARIE NIVOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Les déposants sont JEAN-MARC PHELIPPEAU domicilié(e) 107 RUE DU CHATEAU - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et ANNE-MARIE NIVOL domicilié(e) 17 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC PHELIPPEAU domicilié(e) 107 RUE DU CHATEAU - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866343.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 octobre 2021.

JEAN-MARC PHELIPPEAU a également déposé les autres marques suivantes : COALIS LORSQUE L HUMAIN EST DECISIF


JEAN-MARC PHELIPPEAU - 107 RUE DU CHATEAU - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France

ANNE-MARIE NIVOL - 17 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France


JEAN-MARC PHELIPPEAU - 107 RUE DU CHATEAU - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

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